Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AUTOROUTES DE LA MEDITERRANEE
Navifrance

Numéro de dépôt :
923946
Date de dépôt :
14/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES AUTOROUTES DE LA MEDITERRANEE

Déposée le 14 mars 1975 par Navifrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES AUTOROUTES DE LA MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Navifrance domicilié(e) (soc. à r. l.), 20, rue de la Michodière, Paris. - France.

La marque LES AUTOROUTES DE LA MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LES AUTOROUTES DE LA MEDITERRANEE est expirée depuis le 14 mars 1985.

Navifrance a également déposé les autres marques suivantes : LA BOUTIQUE DE LA CROISIERE , NF NAVIFRANCE LA BOUTIQUE DE LA CROISIERE , NF NAVIFRANCE , NAVIVOYAGES , SOLEMARE SHIPPING COMPAGNIE , AIR HELLAS , NF NAVIFRANCE , NF NAVIFRANCE LA MAISON DE LA CROISIERE , ATLAS TRAVEL SERVICE , NF NAVIFRANCE


Navifrance - (soc. à r. l.), 20, rue de la Michodière, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460

Transports de personnes ou de marchandises, informations concernant les voyages.