LES AUTOROUTES DE LA MEDITERRANEE
Présentation de la marque LES AUTOROUTES DE LA MEDITERRANEE
Déposée le 14 mars 1975 par Navifrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES AUTOROUTES DE LA MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LES AUTOROUTES DE LA MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LES AUTOROUTES DE LA MEDITERRANEE est expirée depuis le 14 mars 1985.
Navifrance a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460