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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVICO FRANCE
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AXIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AXIS
NAVICO FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
93489656
Date de dépôt :
25/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2023

Présentation de la marque AXIS

Déposée le 25 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVICO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AXIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVICO FRANCE domicilié(e) 275 boulevard Marcel Paul - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 744 487 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque AXIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AXIS est expirée depuis le 25 octobre 2023.

NAVICO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NAVSTATION , CORUS , OCEAN PILOT , NAVICO


NAVICO FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 275 boulevard Marcel Paul - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 344744487


CABINET PLASSERAUD - 52, RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2003 n°2251383 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 19 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°381938 - Publication au BOPI 2003-11-19

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Inscription le 25 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°611531 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-25

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2013 n°2542794 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-31

Inscription le 12 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768475 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-12

Appareils de navigation et de transmission Bateaux (véhicule de locomotion par eaux)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.