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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAVICATH
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NAVISTENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVISTENT
NAVICATH (sarl)

Numéro de dépôt :
92432972
Date de dépôt :
08/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2002

Présentation de la marque NAVISTENT

Déposée le 8 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAVICATH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAVISTENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAVICATH domicilié(e) 46 rue de Valenciennes, 59000 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIAN SPEAR PROTHIA sarl - France.

La marque NAVISTENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVISTENT est expirée depuis le 8 septembre 2002.

NAVICATH a également déposé les autres marques suivantes : DY DELTA Y NAVICATH , ELECTROSTRETCH , ABLATOUR


NAVICATH (sarl) - 46 rue de Valenciennes, 59000 LILLE - France


BRIAN SPEAR PROTHIA sarl - France


Inscription le 17 mai 1993 - Transmission de propriété n°158858 - Publication au BOPI 1993-05-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture