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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAVICATH
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DY DELTA Y NAVICATH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DY DELTA Y NAVICATH
NAVICATH (sarl)

Numéro de dépôt :
93475120
Date de dépôt :
06/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2003

Présentation de la marque DY DELTA Y NAVICATH

Déposée le 6 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAVICATH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DY DELTA Y NAVICATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAVICATH domicilié(e) 46 rue de Valenciennes, 59000 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIAN SPEAR PROTHIA sarl - France.

La marque DY DELTA Y NAVICATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DY DELTA Y NAVICATH est expirée depuis le 6 juillet 2003.

NAVICATH a également déposé les autres marques suivantes : NAVISTENT , ELECTROSTRETCH , ABLATOUR


NAVICATH (sarl) - 46 rue de Valenciennes, 59000 LILLE - France


BRIAN SPEAR PROTHIA sarl - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture