Marque expirée - Marque en non vigueur

TACTIL
NAVIC sarl

Numéro de dépôt :
3382461
Date de dépôt :
21/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2015
TACTIL de NAVIC

Présentation de la marque TACTIL

Déposée le 21 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TACTIL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAVIC domicilié(e) 3 rue des vernaies,74230 THONES - 74230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 800 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAVIC sarl domicilié(e) 3 rue des vernaies,74230 THONES - 74230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TACTIL est expirée depuis le 21 septembre 2015.

NAVIC a également déposé les autres marques suivantes : NAVIC


NAVIC sarl - 3 rue des vernaies,74230 THONES - 74230 - France - SIREN 353800295


NAVIC sarl - 3 rue des vernaies,74230 THONES - 74230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Coffres-fort – boites en métaux communs – coffres métalliques armoire, casier et meuble de vestiaires. Coffres métalliques – appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique – équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs – périphérique d'ordinateurs – cartes à mémoire ou à microprocesseur. Appareil de contrôle de l'identité de personne physique. Meubles – étagères – boites en bois. Barrières et obstacles de contrôle d'accès. Relais électriques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.