Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RE PLAST
NAVET THIERRY CHEF LIEU

Numéro de dépôt :
98713208
Date de dépôt :
14/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2008

Présentation de la marque RE PLAST

Déposée le 14 janvier 1998 par NAVET THIERRY CHEF LIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RE PLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est NAVET THIERRY CHEF LIEU, domicilié(e) 74540 ALLEVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry NAVET Chef lieu - France.

La marque RE PLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RE PLAST est expirée depuis le 14 janvier 2008.


NAVET THIERRY CHEF LIEU - 74540 ALLEVES - France


Monsieur Thierry NAVET Chef lieu - France


Inscription le 13 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317862 - Publication au BOPI 2001-03-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Mobilier urbain en plastique recyclé (bancs de parcs, tables de pique-nique, bacs à fleurs, corbeilles à papiers, butoirs de stationnement) ; profilés en plastique recyclé.