Déposée le 28 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAVES FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « REGUL FLUIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAVES FRERES domicilié(e) Zone Artisanale de Sansoles - 12170 - REQUISTA - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 695 482 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.
La marque REGUL FLUIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGUL FLUIDE est expirée depuis le 28 mai 2022.
NAVES FRERES, SARL - Zone Artisanale de Sansoles - 12170 - REQUISTA - France - SIREN 400695482
RAVINA, SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Renouvellement sans limitation le 20 février 2012 n°2492140 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-20
Appareils et installations de traitement de l'eau, installations pour la purification de l'eau. Installations de filtrage et d'assainissement des eaux usées. Filtres destinés à l'assainissement. Traitement de l'eau, traitement des eaux usées, traitement et assainissement dans les stations d'épuration ; épandage sur massifs filtrants pour station d'épuration. Epandage de produits liés à l'agriculture.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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