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Marques déposées par madame NAVELOT-GAUDNIK Marie Françoise
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MONDIAL RURAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MONDIAL RURAL
Madame NAVELOT-GAUDNIK Marie Françoise
Monsieur BASSUEL Patrick

Numéro de dépôt :
96648057
Date de dépôt :
24/10/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque MONDIAL RURAL

Déposée le 24 octobre 1996 par madame NAVELOT-GAUDNIK Marie Françoise et monsieur BASSUEL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONDIAL RURAL »

Les déposants sont madame NAVELOT-GAUDNIK Marie Françoise domicilié(e) Mairie de NANTOIS - Mairie - France et monsieur BASSUEL Patrick domicilié(e) 7 bis rue des Buttes, 55500 LIGNY EN BARROIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Le Maire - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Madame NAVELOT-GAUDNIK Marie Françoise - Mairie de NANTOIS - Mairie - France

Monsieur BASSUEL Patrick - 7 bis rue des Buttes, 55500 LIGNY EN BARROIS - France


Madame Le Maire - France


Inscription le 26 septembre 2000 - Rejet total n°308297 - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 2000-09-26

Organisation de manifestations, en milieu rural, ou en Commune rurale, visant à rassembler sur un même lieu plusieurs animations culturelles, folkloriques, ou gastronomiques réunissant plusieurs nationalités au travers soit d'Associations Francophones soit de ressortisants étrangers.D'où le nom de MONDIAL (toutes les nationalités) et RURAL (en milieu rural, en campagne) par opposition aux salons et foires internationales où se déroulent généralement ce genre de manifestations