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Marques déposées par mademoiselle Naveau Joyce
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by Joyce
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

by Joyce
Mle Naveau Joyce

Numéro de dépôt :
3898253
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2022
by Joyce de Naveau Joyce

Présentation de la marque by Joyce

Déposée le 17 février 2012 par mademoiselle Naveau Joyce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « by Joyce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est mademoiselle Naveau Joyce domicilié(e) Chemin Saint Laurent - 83580 - GASSIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Naveau Joyce, Pigments et Creations domicilié(e) Chemin Saint Laurent - 83580 - GASSIN - France.

La marque by Joyce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898253.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque by Joyce est expirée depuis le 17 février 2022.


Mle Naveau Joyce - Chemin Saint Laurent - 83580 - GASSIN - France


Mle Naveau Joyce, Pigments et Creations - Chemin Saint Laurent - 83580 - GASSIN - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Cuir et iimtations du cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.