Marque enregistrée - Marque en vigueur

BISCUITERIE ARTISANALE Navarro SPÉCIALITÉS PROVENÇALES Maison fondée en 1984
M. NAVARRO ERIC

Numéro de dépôt :
4211976
Date de dépôt :
23/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2025
BISCUITERIE ARTISANALE Navarro SPÉCIALITÉS PROVENÇALES Maison fondée en 1984 de NAVARRO ERIC

Présentation de la marque BISCUITERIE ARTISANALE Navarro SPÉCIALITÉS PROVENÇALES Maison fondée en 1984

Déposée le 23 septembre 2015 par monsieur NAVARRO ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BISCUITERIE ARTISANALE Navarro SPÉCIALITÉS PROVENÇALES Maison fondée en 1984 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est monsieur NAVARRO ERIC domicilié(e) ESPACE PIEDARDAN, 1256 AVENUE JEAN MONNET - 83190 - OLLIOULES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NAVARRO ERIC domicilié(e) ESPACE PIEDARDAN, 1256 AVENUE JEAN MONNET - 83190 - OLLIOULES - France.

La marque BISCUITERIE ARTISANALE Navarro SPÉCIALITÉS PROVENÇALES Maison fondée en 1984 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE ARTISANALE Navarro SPÉCIALITÉS PROVENÇALES Maison fondée en 1984 arrivera à expiration en date du 23 septembre 2025.


M. NAVARRO ERIC - ESPACE PIEDARDAN, 1256 AVENUE JEAN MONNET - 83190 - OLLIOULES - France


M. NAVARRO ERIC - ESPACE PIEDARDAN, 1256 AVENUE JEAN MONNET - 83190 - OLLIOULES - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Inscription le 8 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748540 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; olives conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Olives Cassées de la Vallée des Baux-de-Provence », olives conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Olives Noires de la Vallée des Baux-de-Provence » et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles d'olives bénéficiant des appellations d'origine protégée « Huile d'Olive d'Aix-en-Provence », « Huile d'Olive de Haute-Provence », « Huile d'Olive de la Vallée des Baux-de-Provence », « Huile d'Olive de Provence » ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Farine de Petit Epeautre de Haute Provence ” ; préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Petit Epeautre de Haute Provence ” ; pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Miel de Provence ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices à l'exception du thym ; thym conforme au cahier des charges de la demande d'enregistrement de l'indication géographique protégée « Thym de Provence » ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; tous ces services étant fournis par un artisan.