Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVA
Navarro Christophe, Agissant pour le compte de la société NOVA (cabinet de consultance) en cours de formation

Numéro de dépôt :
3860860
Date de dépôt :
22/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2021
NOVA de Navarro Christophe

Présentation de la marque NOVA

Déposée le 22 septembre 2011 par Navarro Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est Navarro Christophe, Agissant pour le compte de la société NOVA (cabinet de consultance) en cours de formation domicilié(e) 69 Rue du grenache - 34970 - LATTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Navarro Christophe domicilié(e) 69 Rue du grenache - 34970 - LATTES - France.

La marque NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860860.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA est expirée depuis le 22 septembre 2021.


Navarro Christophe, Agissant pour le compte de la société NOVA (cabinet de consultance) en cours de formation - 69 Rue du grenache - 34970 - LATTES - France


Navarro Christophe - 69 Rue du grenache - 34970 - LATTES - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; machines à calculer ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.