Déposée le 9 avril 2003 par NAVARRET Pascal et NAVARRE Cécile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRIBAL DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-22 du 30 mai 2003.
Les déposants sont NAVARRET Pascal domicilié(e) 7, rue de la Raffinerie,34000 Montpellier - 34000 - France et NAVARRE Cécile domicilié(e) 7, rue de la Raffinerie,34000 Montpellier - 34000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAVARRET Pascal domicilié(e) 7, rue de la Raffinerie,34000 Montpellier - 34000 - France.
La marque TRIBAL DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIBAL DESIGN est expirée depuis le 9 avril 2013.
NAVARRET Pascal - 7, rue de la Raffinerie,34000 Montpellier - 34000 - France
NAVARRE Cécile - 7, rue de la Raffinerie,34000 Montpellier - 34000 - France
NAVARRET Pascal - 7, rue de la Raffinerie,34000 Montpellier - 34000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
MEUBLES ET OBJETS DE DECORATION en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ambre, nacre, fer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. TISSUS et couvertures de lit et de table. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de noël.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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