Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI. B.O.E.U.F.
NAVARRET Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
96621361
Date de dépôt :
10/04/1996
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
10/04/2006

Présentation de la marque QUALI. B.O.E.U.F.

Déposée le 10 avril 1996 par NAVARRET Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « QUALI. B.O.E.U.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est NAVARRET Jean-Jacques, domicilié(e) 9 bis rue du Président Angot, 64000 PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAVARRET Jean-Jacques - France.

La marque QUALI. B.O.E.U.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI. B.O.E.U.F. est expirée depuis le 10 avril 2006.

NAVARRET Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : AQUITAINE INFORMATIQUE ET BUREAUTIQUE , M ENERGIE ENERGIE MOBILE , LE PETIT CURIEUX DES PYRENEES PETIT LEXIQUE F.GB.E TOUT SAVOIR , " PROMOVILLE "


NAVARRET Jean-Jacques - 9 bis rue du Président Angot, 64000 PAU - France


NAVARRET Jean-Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

- Aliments - Services de transformation des aliments - Conservation des aliments et boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.