Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" PROMOVILLE "
NAVARRET Jean-Jacques
ACKIN Jean

Numéro de dépôt :
94512727
Date de dépôt :
22/03/1994
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
22/03/2004

Présentation de la marque " PROMOVILLE "

Déposée le 22 mars 1994 par NAVARRET Jean-Jacques et ACKIN Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « " PROMOVILLE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Les déposants sont NAVARRET Jean-Jacques, domicilié(e) 9 bis rue du Président Angot, 64000 PAU - France et ACKIN Jean, domicilié(e) 13 rue Samonzet, 64000 PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAVARRET Jean-Jacques - France.

La marque " PROMOVILLE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " PROMOVILLE " est expirée depuis le 22 mars 2004.

NAVARRET Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : AQUITAINE INFORMATIQUE ET BUREAUTIQUE , M ENERGIE ENERGIE MOBILE , QUALI. B.O.E.U.F. , LE PETIT CURIEUX DES PYRENEES PETIT LEXIQUE F.GB.E TOUT SAVOIR


NAVARRET Jean-Jacques - 9 bis rue du Président Angot, 64000 PAU - France

ACKIN Jean - 13 rue Samonzet, 64000 PAU - France


NAVARRET Jean-Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Journaux courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) Edition de livres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, concours culturels et de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.