Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR.VERT MAGNOAC
NAVARRE Jean-Louis

Numéro de dépôt :
95558293
Date de dépôt :
09/02/1995
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
09/02/2005

Présentation de la marque OR.VERT MAGNOAC

Déposée le 9 février 1995 par NAVARRE Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « OR.VERT MAGNOAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est NAVARRE Jean-Louis, domicilié(e) 32300 BELLOC SAINT CLAMENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAVARRE Jean-Louis - France.

La marque OR.VERT MAGNOAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558293.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR.VERT MAGNOAC est expirée depuis le 9 février 2005.


NAVARRE Jean-Louis - 32300 BELLOC SAINT CLAMENS - France


NAVARRE Jean-Louis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

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