Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE COSTE LONGUE PIERRETTE et CLAUDE NAVARRE PRODUCTEURS
NAVARRE Claude

Numéro de dépôt :
3365934
Date de dépôt :
15/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2015
DOMAINE COSTE LONGUE PIERRETTE et CLAUDE NAVARRE PRODUCTEURS de NAVARRE Claude

Présentation de la marque DOMAINE COSTE LONGUE PIERRETTE et CLAUDE NAVARRE PRODUCTEURS

Déposée le 15 juin 2005 par la société NAVARRE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE COSTE LONGUE PIERRETTE et CLAUDE NAVARRE PRODUCTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la société NAVARRE Claude domicilié(e) Avenue des ORANGERS,34460 ROQUEBRUN - 34460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 817 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NAVARRE Claude domicilié(e) Avenue des ORANGERS,34460 ROQUEBRUN - 34460 - France.

La marque DOMAINE COSTE LONGUE PIERRETTE et CLAUDE NAVARRE PRODUCTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE COSTE LONGUE PIERRETTE et CLAUDE NAVARRE PRODUCTEURS est expirée depuis le 15 juin 2015.


NAVARRE Claude - Avenue des ORANGERS,34460 ROQUEBRUN - 34460 - France - SIREN 328817077


Monsieur NAVARRE Claude - Avenue des ORANGERS,34460 ROQUEBRUN - 34460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Fruits et legumes frais. Vins de pays et d'appellation d'origine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.