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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVALE FRANCAISE
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NAVALE FRANCAISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NAVALE FRANCAISE
NAVALE FRANCAISE Société par Actions Simplifiée SAS

Numéro de dépôt :
3551305
Date de dépôt :
24/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2018
NAVALE FRANCAISE de NAVALE FRANCAISE

Présentation de la marque NAVALE FRANCAISE

Déposée le 24 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVALE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAVALE FRANCAISE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVALE FRANCAISE domicilié(e) Immeuble Le Stratège, 172, rue de la République,92800 PUTEAUX - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 648 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVALE FRANCAISE est expirée depuis le 24 janvier 2018.


NAVALE FRANCAISE Société par Actions Simplifiée SAS - Immeuble Le Stratège, 172, rue de la République,92800 PUTEAUX - 92800 - France - SIREN 300648151


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Inscription le 28 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°502960 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-28

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Transport ; transport national et international de marchandises et de passagers par voie maritime et fluviale ; location et affrètement de navires ; fret ; armement de navires, transport de marchandises incluant notamment véhicules, remorques et conteneurs ; services de chargement, d'arrimage, de transbordement et déchargement des marchandises en rapport avec le fonctionnement des ports et des quais ; manutention ; entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Services maritimes sous-marins. Services de courtage maritime et de services de navigation.