Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART +
NAVAL LYDIA, Agissant pour le compte de la société ART + en cours de formation

Numéro de dépôt :
3854931
Date de dépôt :
27/08/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
27/08/2021
ART + de NAVAL LYDIA

Présentation de la marque ART +

Déposée le 27 août 2011 par NAVAL LYDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ART + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est NAVAL LYDIA, Agissant pour le compte de la société ART + en cours de formation domicilié(e) 139, Quai du Docteur Dervaux - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART PLUS domicilié(e) 25, RUE DES BAS - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque ART + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART + est expirée depuis le 27 août 2021.


NAVAL LYDIA, Agissant pour le compte de la société ART + en cours de formation - 139, Quai du Docteur Dervaux - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France


ART PLUS - 25, RUE DES BAS - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Errata de la publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628630 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Organisation évènements artistique et culturel ; divertissement ; activités artistique et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéo et sonores. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Réservation de places de spectacles.