ART +
Présentation de la marque ART +
Déposée le 27 août 2011 par NAVAL LYDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ART + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ART + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART + est expirée depuis le 27 août 2021.
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Errata de la publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628630 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04