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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NAVAL GROUP
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SYLVER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SYLVER
NAVAL GROUP, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1537904
Date de dépôt :
23/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2029
SYLVER de NAVAL GROUP

Présentation de la marque SYLVER

Déposée le 23 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) NAVAL GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYLVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NAVAL GROUP domicilié(e) 40/42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 133 808 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque SYLVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SYLVER arrivera à expiration en date du 23 juin 2029.

NAVAL GROUP a également déposé les autres marques suivantes : SHIP INSIDE , CAMPUS DES INDUSTRIES NAVALES , CINav , Campus des Industries Navales , NAVIRE DES METIERS , DCN INTERNATIONAL , Les filières du Talent , SIREHNA , BRAVE , NAVAL XPlore


NAVAL GROUP, Société anonyme - 40/42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France - SIREN 441133808


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2009 n°2398520 - Publication au BOPI 2009-02-16

Renouvellement sans limitation n°2140239 - Publication au BOPI 1999-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416461 - Publication au BOPI 2005-08-08

Inscription le 2 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501215 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2019 n°2719663 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-06-28

- Modules de lancement vertical pouvant être encastrés sous le pont des bâtiments de surface, comportant des cellules dans lesquelles sont chargées des munitions - par exemple des missiles en conteneur - - Sous-ensemble électronique de gestion et de commande des modules de lancement vertical et du tir des munitions.- Sous-ensemble de manutention et rechargement des munitions dans les modules.- Conteneur de missile permettant son transport, son stockage dans le module de lancement vertical en position vertical et jouant le rôle de lancement pendant son tir.- Magasin constitué de plusieurs modules de lancement vertical. - Imprimés, périodiques, journaux et publications

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.