Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIREHNA
NAVAL GROUP

Numéro de dépôt :
4409221
Date de dépôt :
30/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2027
SIREHNA de NAVAL GROUP

Présentation de la marque SIREHNA

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2017 par NAVAL GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIREHNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est NAVAL GROUP domicilié(e) 40/42 Rue du Docteur Finlay - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PAris - France.

La marque SIREHNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIREHNA arrivera à expiration en date du 30 novembre 2027.

NAVAL GROUP a également déposé les autres marques suivantes : SHIP INSIDE , CAMPUS DES INDUSTRIES NAVALES , CINav , Campus des Industries Navales , NAVIRE DES METIERS , DCN INTERNATIONAL , Les filières du Talent , NAVAL XPlore , SYLVER , OCEAN OBSERVATORY


NAVAL GROUP - 40/42 Rue du Docteur Finlay - 75015 - Paris - France


CABINET LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PAris - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Inscription le 16 octobre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°735635 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-16

Equipements embarqués de contrôle dynamique de plates-formes navales nommément matériels informatique, contrôleurs numériques de commande de procédé servant à maintenir automatiquement le contrôle de la position et du cap d'un navire maritime en utilisant les hélices et les propulseurs du navire; programmes d'ordinateurs et logiciels utilisés dans le calcul d'un modèle mathématique d'un navire maritime dans le domaine de l'hydrodynamique, de la mécanique des fluides, de l'automatique et de l'optimisation nommément logiciels informatiques d'application et d'intégration de bases de données, logiciel de simulation (pour calculateur numérique); systèmes de pilotage automatique de navires ou engins marins ; systèmes de positionnement dynamiques nommément dispositifs de navigation GPS comprenant capteurs gyroscopiques à fonctions GPS, détecteurs d'approche, détecteurs de mouvements, capteurs de distance, capteurs de mesure; systèmes de stabilisation de mouvement de navires à savoir les équipements de stabilisation d'axe pour la navigation des navires, tels que les stabilisateurs antiroulis de navires et les stabilisateurs anti-dévidage/déroulage de navires; systèmes de récupération automatisée en mer de véhicules habités et non habités à savoir les équipements comprenant un laser de positionnement et un appareil mécanique d'accrochage ; bancs de mesure ou bancs de test en laboratoire ou au réel dans le domaine de l'hydrodynamique et de la mécanique des fluides ; simulateur d'étude et d'entraînement nommément de vol et de conduite de navires ; Instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure de détection et de surveillance à savoir mesureurs de puissance, mesureurs de pression accéléromètre, radar, bouée, système portatif d'acquisition de données, appareils de surveillance de sécurité dont téléphones mobiles, modules de surveillances et de contrôle, sonar sous-marins de surveillance, appareils de surveillance de cible ; radio à larges bandes (satellites) ; stations de commande à distance ; interfaces homme-machine pour logiciels et ordinateurs ;

Bateaux, navires de surface, sous-marins; drones marins et sous-marins ;

Construction de navires, véhicules sous-marins et aéronefs avec ou sans pilote; Installation, entretien et réparation de systèmes embarqués sur navires et engins marins montés sur des navires de mer et des systèmes maritimes composés d'équipements de navigation maritime et de navigation navale, à savoir des appareils électroniques de navigation et de positionnement, des systèmes de positionnement global, du matériel informatique et des contrôleurs automatiques et électroniques destinés à être utilisés pour maintenir automatiquement la position et le cap des navires de mer, et des aéronefs sans pilote, à savoir des drones; services de maintenance d'ordinateurs ; Services d'installation, d'entretien et de gestion d'un réseau de télécommunication ;

Mise en oeuvre de systèmes de communication entre calculateurs, fixes ou embarqués (télécommunications) ; transmissions de données haut débit, par voie hertzienne, acoustique ou satellite. Services de transmission et réception de données par télécommunication utilisés pour fournir des renseignements sur la position d'un navire maritime ainsi que sur l'ampleur et la direction des forces environnementales qui ont une incidence sur la position d'un navire maritime ;

Elaboration (conception) de systèmes embarqués pour la stabilisation, la surveillance et le positionnement dynamique des navires, sous-marins et des aéronefs sans pilote; conception et développement de solutions opérationnelles et de systèmes embarqués pour le contrôle dynamique de plate-forme marines et aériennes ; élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels d'aérodynamique, d'hydrodynamique et d'optimisation de conception multidisciplinaire ; programmation par ordinateur et utilisation de bases de données dans le domaine de l'hydrodynamique ; expertise dans les domaines de la mesure embarquée, des lots de commande et de la simulation numérique, de l'appontage et de la récupération de drones dans le domaine de l'industrie aérienne, navale et sous-marine ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines des comportements des navires et engins flottants ; services d'essais techniques à partir de prototypes de navires, sous-marins et aéronefs, avec et sans pilote pour la réalisation de tests de résistance, de propulsion , de flottaison et de stabilisation ; service d'intégration de systèmes informatiques ; réalisation d'études scientifiques dans le domaine de l'ingénierie navale ; études, recherches et développement de logiciels dans les domaines de l'ingénierie et l'architecture navale, nommément véhicules sans pilote ; service d'ingénierie en matière de robotique ; Conception, développement techniques et planification techniques de réseaux de télécommunications et d'équipements de télécommunication, développement d'algorithmes et de méthodes de calcul pour le traitement de signaux de télécommunication et navigation, essai, analyse et contrôle d'algorithmes de systèmes pour la production et le traitement de données relatives aux télécommunications et à la navigation, développement d'algorithmes et de méthodes de calcul pour la production et le traitement de données relatives aux télécommunications et à la navigation, développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul pour la production et le traitement de signaux de télécommunication et navigation, services d'assistance technique (conseils) dans les domaines des télécommunications.