Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCORPENE
NAVAL GROUP, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3061964
Date de dépôt :
02/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2030

Présentation de la marque SCORPENE

Déposée le 2 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) NAVAL GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCORPENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NAVAL GROUP domicilié(e) 40/42 Rue du Docteur Finlay, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 133 808 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS - France.

La marque SCORPENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCORPENE arrivera à expiration en date du 2 novembre 2030.

NAVAL GROUP a également déposé les autres marques suivantes : SHIP INSIDE , CAMPUS DES INDUSTRIES NAVALES , CINav , Campus des Industries Navales , NAVIRE DES METIERS , DCN INTERNATIONAL , Les filières du Talent , SIREHNA , BRAVE , NAVAL XPlore


NAVAL GROUP, Société anonyme - 40/42 Rue du Docteur Finlay, 75015 PARIS - France - SIREN 441133808


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14

Inscription le 3 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°391629 - Publication au BOPI 2004-05-03

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Inscription le 25 mai 2010 - Changement de dénomination n°524167 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2010 n°2444371 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-23

Inscription le 23 avril 2012 - Changement d'adresse n°574284 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2020 n°2759051 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-11

Bâtiment militaire sous-marin et ses équipements. Papier, cartons et produits en ces matières à savoir matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), documentation technique notamment manuel d'utilisation et instructions techniques, catalogues des produits sous-marins et systèmes. Conception et construction, réparation et entretien des sous-marins, de système de combat, maîtrise d'oeuvre des systèmes de combat, architecture d'ensemble. Formation de personnel notamment dans le cadre de l'assistance technique. Travaux d'ingénieurs tels que développement, conseil technique, évaluation des systèmes dont la mise au point d'essais techniques, estimation et évaluation ainsi que spécification et mise en service, montage, maintenance, établissement de plans pour la construction.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.