Marque renouvelée - Marque en vigueur

DCN INTERNATIONAL
NAVAL GROUP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1651745
Date de dépôt :
31/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2029

Présentation de la marque DCN INTERNATIONAL

Déposée le 31 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) NAVAL GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DCN INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NAVAL GROUP domicilié(e) 40-42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 133 808 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque DCN INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DCN INTERNATIONAL arrivera à expiration en date du 31 janvier 2029.

NAVAL GROUP a également déposé les autres marques suivantes : SHIP INSIDE , CAMPUS DES INDUSTRIES NAVALES , CINav , Campus des Industries Navales , NAVIRE DES METIERS , Les filières du Talent , SIREHNA , BRAVE , NAVAL XPlore , SYLVER


NAVAL GROUP, Société Anonyme - 40-42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France - SIREN 441133808


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2009 n°2394291 - Publication au BOPI 2009-01-12

Renouvellement sans limitation n°2133373 - Publication au BOPI 1999-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416461 - Publication au BOPI 2005-08-08

Inscription le 19 mai 2009 - Changement de dénomination n°497704 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2019 n°2705208 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-01-31

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les oeufs.Véhicules, appareils de locomotion par terre par air ou par eau.Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice.Publicité et affaires. Services d'ingénieurs qui se chargent d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.