Marque enregistrée - Marque en vigueur

Céline Marks
NAVAJO

Numéro de dépôt :
4570107
Date de dépôt :
23/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2029
Céline Marks de NAVAJO

Présentation de la marque Céline Marks

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2019 par NAVAJO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Céline Marks » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est NAVAJO domicilié(e) 84 avenue Victor Cresson - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, navajo, Monsieur Mikael Marks domicilié(e) 84 avenue Victor Cresson - 92130 - Issy-les-moulineaux - France.

La marque Céline Marks a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Céline Marks arrivera à expiration en date du 23 juillet 2029.


NAVAJO - 84 avenue Victor Cresson - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France


navajo, Monsieur Mikael Marks - 84 avenue Victor Cresson - 92130 - Issy-les-moulineaux - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Inscription le 30 septembre 2020 - Rejet partiel n°796534 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Inscription le 26 novembre 2020 - Recours formé devant la cour d'appel n°802948 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26

Cosmétiques et fragrances, à savoir parfums, eau de Cologne, eau de parfum ; eau de toilette ; encens ; produits de maquillage ; rouge à lèvres, brillants à lèvres, produits pour le soin des lèvres, crayons à lèvres ; produits pour le soin des ongles ; laques pour les ongles ; vernis à ongles ; produits pour enlever les vernis ; crayons pour les sourcils ; crayons pour les yeux ; ombres à paupières ; fards ; mascaras ; eye-liner ; poudre pour le maquillage ; produits pour le démaquillage ; préparations à usage cosmétique pour le soin de la peau, du cuir chevelu, des cheveux ou des ongles ; préparation à usage cosmétique pour l’application sur la peau, le cuir chevelu, les cheveux ou les ongles ; produits de toilette à usage non médical ; savons ; gels de douche ; gels de bain et produits pour le bain ; agents pour la désodorisation à usage personnel ; talc ; crèmes, lotions et produits nettoyants parfumés pour le soin du corps ; baumes autres qu’à usage médical ; shampooing, lotions pour les cheveux ; lotions à usage cosmétique ; huiles essentielles ; parfums d’ambiance ; pots-pourris odorants ; préparation d’écrans solaires ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; masques de beauté ; crèmes antirides ; huile pour le bain (cosmétiques) ; lotions pour le bain ; sels pour le bain autres qu’à usage médical ; huiles pour le corps ; lotions pour le corps; laits de toilette ;

Bougies, chandelles, cierges (éclairage) ; bougies parfumées ; mèches pour l’éclairage ; matières éclairantes ; huile pour lampes ; bougies pour arbres de Noël ; cire pour l’éclairage ; cires minérales, végétales, ou synthétiques ; bougies (veilleuses) ; bougies chauffe-plat ; bougies dans des boîtes en métal ;

Lunettes de soleil ; montures de lunettes de soleil ; étuis pour les lunettes de vue, de soleil et de sport ; coques, étuis, sacs de protection, sacs de transport pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques de transmission de données, images et sons ; accessoires pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques de transmission de données, images et sons à savoir housses, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, enceintes, amplificateurs de sons, hauts parleurs ; bracelets de montres pour communication de données avec smartphones ; lecteurs de livres numériques ; liseuses numériques ; pochettes de protection pour tablettes électroniques ; fonds d’écran numérique (téléchargeables) ; supports numériques d'enregistrement ;

Luminaires décoratifs ; lampes électriques ; lampes de jardin ou d’extérieur ; éclairage d’ambiance ; liseuses (lampes pour lire) ; guirlandes électriques ; lampes pour décorations festives ; guirlandes lumineuses ; lustres ; plafonniers ; abat-jour ; lampes d’éclairage ; porte-abat-jour ; lampes sur pied ; lampes bougies ; lampes de bureau ; lampadaires ; lampes pour sapins de Noël ; lampes à huile ; lampes de table ;

Pierres précieuses et semi-précieuses ; perles (bijouterie) ; métaux précieux et leurs alliages (autres qu’à usage dentaire) ; horloges, pendules ;

Photographies encadrées ou non ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; guides de tourisme ; livres sur la décoration ou la mode, livres de recettes de cuisines, livres sur les animaux de compagnie ; journaux ; calendriers ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; cartes postales ; reproductions graphiques ; tirages d’art ; impressions photographiques ; posters sous cadre ou non ;

Imitation du cuir ; imitation de peaux d’animaux ; laisse et collier pour animaux de compagnie ; couvertures et vêtements pour animaux ; vêtements pour animaux de compagnie ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; cadres pour photographies ; cadres pour affiches ; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; boîte de rangement ; coquillages (coquilles) ; contenants non métalliques ; repose-pieds ; poufs (meubles) ; sièges-poires ; coussins ; coussins de siège ; coussins de chaise ; coussins de lit ; tables de toilette ; meubles de rangement ; meubles d’enfant ; tables ; tables pour enfant ; tabourets ; bancs ; tables consoles ; tables gigognes ; tables basses ; tables d’appoint ; couchettes et paniers pour animaux ; paniers pour dormir pour animaux de compagnie ; paniers pour transporter des animaux de compagnie ;

Ustensiles et récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisson, et notamment cuillères et fourchettes à mélanger ; spatules ; tire-bouchons ; ustensiles de service ; vases ; vases à fleurs ; bouteilles ; seaux ; shakers ; brûle-parfums : porte-encens ; bougeoirs non en métaux précieux ; chandeliers non en métaux précieux ; photophores en verre, en porcelaine ou en faïence ; récipients en verre ; porcelaines ; faïence ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; objets décoratifs en porcelaine, en verre, en céramique, en faïence ou en terre cuite ; figurines en porcelaine, en verre, en céramique, en faïence ou en terre cuite ; bols mélangeurs ; plateaux de service ; plats de service ; louche et couverts de service ; vaisselle de table ; ronds de serviettes ; sets de table autres qu’en papier et matière textile ; dessous de carafes ; dessous de verre ; assiettes ; bols, saladiers ; soupières ; sucriers ; coupelles à fruits ; mugs ; théières ; cafetières ; pots à épices ; boîtes à pain ; bougeoirs ; photophores ; supports pour bougies chauffe-plat ; chandeliers ; candélabres ; cache-pots en poterie ; cache-pots en matière plastiques ; cache-pots en porcelaine, en faïence ; écuelle pour la nourriture et la boisson pour animaux de compagnie ; récipients pour la distribution de nourriture pour animaux de compagnie ;

Textiles et succédanés de textiles ; linges de maison ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de lit ; draps de lits ; dessus de lit ; édredons ; housses d’édredon ; taie d’oreillers ; couvertures de lit ; couverture en laine ; serviettes de toilette ; essuie-mains (en textile) ; serviette de plage ; torchons de cuisine ; nappes ; sets de table en matière textile ; housses de coussins en matière textile ; tentures murales en matières textiles ; chemins de table ; serviettes de table ; jetés de lit ; couvertures pour animaux de compagnie ;

Tapis ; carpettes et nattes ; paillassons ; tentures murales décoratives (autres qu’en matières textiles) ; nattes de roseau ; papier peint ;

Jouets pour animaux de compagnie ; jouets en corde pour animaux de compagnie ; peluches pour animaux de compagnie ; jeux pour animaux de compagnie ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité dans le domaine de la mode, de la décoration, de la beauté, des voyages, de l’hôtellerie et de la restauration, des animaux de compagnie ; publicité en ligne sur un réseau informatique dans le domaine de la mode, de la décoration, de la beauté, des voyages, de l’hôtellerie et de la restauration, des animaux de compagnie ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; location d’espaces publicitaires ; relations publiques ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication dans le domaine de la mode, de la décoration, de la beauté, des voyages, de l’hôtellerie et de la restauration, des animaux de compagnie ; diffusion d’annonces publicitaires dans le domaine de la mode, de la décoration, de la beauté, des voyages, de l’hôtellerie et de la restauration, des animaux de compagnie ; publicité dans le domaine de la cuisine et des arts de la table ; publicité en ligne sur un réseau informatique dans le domaine de la cuisine et des arts de la table ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication dans le domaine de la cuisine et des arts de la table ; diffusion d’annonces publicitaires dans le domaine de la cuisine et des arts de la table ; service de vente au détail d’articles de décoration, meubles, luminaires, articles textiles, de produits de beauté, produits d’hygiène, produits de toilette, parfums, bougies, produits cosmétiques, produits de maquillage, articles d’habillement, accessoires de mode, ustensiles de cuisine, vaisselle, bijouterie et articles de bijouterie, photographies, affiches, livres et guides, tableaux, produits textiles, linges de maison, accessoires pour téléphonie et ordinateur, articles de voyage, sac et bagage, maroquinerie, porte-monnaie et portefeuille, jouets et vêtements pour animaux, articles de lunetterie, accessoires vestimentaires ; service de commerce de détail de produits vendus à distance par tout moyen permettant au consommateur d’examiner et d’acheter ces marchandises au moyen d’un site de vente en ligne ou d’un blog, à savoir articles de décoration, meubles, luminaires, articles textiles, produits de beauté, produits hygiène, produits de toilette, parfums, bougies, produits cosmétiques, produits de maquillage, articles d’habillement, accessoire de mode, ustensiles de cuisine, vaisselle, bijouterie et articles de bijouterie, photographies, affiches, livres et guides, tableaux, produits textiles, linges de maison, accessoires pour téléphonie et ordinateur, articles de voyage, sac et bagage, maroquinerie, porte-monnaie et portefeuille, jouets et vêtements pour animaux, articles de lunetterie, accessoires vestimentaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes dans le domaine de la mode, de la décoration, de la beauté, des voyages, de l’hôtellerie et de la restauration, des animaux de compagnie, de la cuisine et des arts de la table ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; émission et diffusion de bons d’achat, bons cadeaux, chèques cadeaux à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou commerciales ; distribution (diffusion) de bon d’achat, bons cadeaux, chèques cadeaux destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ; promotion de ventes pour des tiers ; services de promotion de produits ou de prestations de services (pour des tiers) ;

Services de télécommunications ; communication électronique ; fourniture d’accès à des bases de données électroniques ; diffusion d’informations, messages, données, textes, sons, images, photographies, vidéos et autres contenus sur internet et/ou un réseau de télécommunication mobile et/ou sur un réseau social ; services de transmission de données notamment informatisées ; transmission et partage de fichiers multimédia, audio, vidéo et de données par réseaux informatiques, mobiles, sans fil et de télécommunications ; fourniture de forums de discussion en ligne ; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux (internet) et bases de données électroniques et en ligne ; transmission de données commerciales et/ou publicitaires par réseau internet ; services d’affichage électronique ; fourniture d’accès à des blogs sur internet ; agence de presse ou d’informations ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne à des fins récréatives dans le domaine de la mode, de la décoration, de la beauté, des voyages, de l’hôtellerie et de la restauration, des animaux de compagnie, de la cuisine et des arts de la table ;

Divertissement dans le domaine de la mode, de la décoration, de la beauté, des voyages, de l’hôtellerie et de la restauration, des animaux de compagnie, de la cuisine et des arts de la table ; organisation, préparation et gestion d’évènements ou de manifestation culturelles et/ou de divertissement dans le domaine de la mode, de la décoration, de la beauté, des voyages, de l’hôtellerie et de la restauration, des animaux de compagnie, de la cuisine et des arts de la table ; organisation et conduite d’ateliers de formation dans le domaine de la mode, de la décoration, de la photographie, de la beauté, des voyages, de l’hôtellerie et de la restauration, des animaux de compagnie, de la cuisine et des arts de la table ; organisation et conduite d’ateliers créatifs ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; reportages photographiques ; publication de livres et guides ; publication de livres de photographies ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; édition et publication de contenus rédactionnels, graphiques, photographiques, vidéographiques et plus généralement de contenus numériques, autres que des textes publicitaires, notamment par voie électronique ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; location d’enregistrement sonore ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisations d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres, d’affiches, de fonds d’écran, de cartes, d’illustrations, de revues, de blogs et de périodiques en ligne ; micro-édition ; production de films sur bande vidéo ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; communication par presse ; services d’édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons) à usage interactif ou non ; services d’imagerie numérique ; réalisation d’animation d’images ; production, réalisation (conception) et duplication de programmes d’informations et de divertissements radiophoniques, télévisés ou accessibles sur réseaux informatiques ou internet ; production de films publicitaires.