Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZINIA
NAVAILLES Francis

Numéro de dépôt :
3220478
Date de dépôt :
14/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
14/04/2013
ZINIA de NAVAILLES Francis

Présentation de la marque ZINIA

Déposée le 14 avril 2003 par NAVAILLES Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « ZINIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est NAVAILLES Francis domicilié(e) NAVAILLES Claude, rond-point d'Espagne,40700 HAGETMAU - 40700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis NAVAILLES domicilié(e) rond-point d'Espagne, zone industrielle,40700 HAGETMAU - 40700 - France.

La marque ZINIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZINIA est expirée depuis le 14 avril 2013.

NAVAILLES Francis a également déposé les autres marques suivantes : SKY , NAVAILLES , PASEO , ARIA , TEMPO , VICTOR , CUERTY , PLAZA , PASTEL , GINKO


NAVAILLES Francis - NAVAILLES Claude, rond-point d'Espagne,40700 HAGETMAU - 40700 - France


Monsieur Francis NAVAILLES - rond-point d'Espagne, zone industrielle,40700 HAGETMAU - 40700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Sièges, mécanismes composant les sièges destinés aux équipement de bureau, de collectivité et de mobilier meublant. Sièges, fauteuils, ou mobilier de santé destinés à l'usage médical.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.