Déposée le 18 juillet 1995 par NAVAILLES Francis et NAVAILLES Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-35 du 1 septembre 1995.
Les déposants sont NAVAILLES Francis domicilié(e) rond-point d'Espagne,40700 HAGETMAU (dossier no 2296390) - 40700 - France et NAVAILLES Claude domicilié(e) rond-point d'Espagne,40700 HAGETMAU (dossier no 2296390) - 40700 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis NAVAILLES domicilié(e) rond-point d'Espagne,40700 HAGETMAU (dossier no 2296390) - 40700 - France.
La marque TOSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NAVAILLES Francis - rond-point d'Espagne,40700 HAGETMAU (dossier no 2296390) - 40700 - France
NAVAILLES Claude - rond-point d'Espagne,40700 HAGETMAU (dossier no 2296390) - 40700 - France
Monsieur Francis NAVAILLES - rond-point d'Espagne,40700 HAGETMAU (dossier no 2296390) - 40700 - France
Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296390 - Publication au BOPI 2005-08-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35
Sièges ou mécanismes composant les sièges destinés principalement aux équipements de bureaux, collectivités, hospitalier, mobilier meublant, transport et lieux publics et d'une manière générale sièges et parties constitutives de sièges pour tous usages
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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