Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRAO
NAVAILLES Francis
NAVAILLES Claude

Numéro de dépôt :
3279351
Date de dépôt :
12/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
12/03/2014
PRAO de NAVAILLES Francis

Présentation de la marque PRAO

Déposée le 12 mars 2004 par NAVAILLES Francis et NAVAILLES Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PRAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Les déposants sont NAVAILLES Francis - France et NAVAILLES Claude domicilié(e) rond-point d'Espagne,40700 HAGETMAU - 40700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis NAVAILLES domicilié(e) rond-point d'Espagne, zone industrielle,40700 HAGETMAU - 40700 - France.

La marque PRAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRAO est expirée depuis le 12 mars 2014.

NAVAILLES Francis a également déposé les autres marques suivantes : ZINIA , SKY , NAVAILLES , PASEO , ARIA , TEMPO , VICTOR , CUERTY , PLAZA , PASTEL


NAVAILLES Francis - France

NAVAILLES Claude - rond-point d'Espagne,40700 HAGETMAU - 40700 - France


Monsieur Francis NAVAILLES - rond-point d'Espagne, zone industrielle,40700 HAGETMAU - 40700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Sièges et fauteuils à usage médical, sièges et fauteuils orthopédiques, fauteuils roulants pour personnes handicapées, parties constitutives et mécanismes équipant de tels sièges et fauteuils. Meubles, glaces (miroirs) et cadres ; meubles et sièges conçus pour le milieu hospitalier ; meubles et sièges de bureau ; meubles et sièges pour collectivités ; mécanismes et parties constitutives composant les meubles et sièges précités ; roulettes (non métalliques) pour meubles et sièges.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.