Marque expirée - Marque en non vigueur

PASTEL
NAVAILLES Francis
NAVAILLES Claude

Numéro de dépôt :
97678753
Date de dépôt :
14/05/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2017

Présentation de la marque PASTEL

Déposée le 14 mai 1997 par NAVAILLES Francis et NAVAILLES Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASTEL »

Les déposants sont NAVAILLES Francis domicilié(e) rond-point d'Espagne,40700 HAGETMAU (dossier no 2342384) - 40700 - France et NAVAILLES Claude domicilié(e) rond-point d'Espagne,40700 HAGETMAU (dossier no 2342384) - 40700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis NAVAILLES domicilié(e) rond-point d'Espagne,40700 HAGETMAU (dossier no 2342384) - 40700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASTEL est expirée depuis le 14 mai 2017.

NAVAILLES Francis a également déposé les autres marques suivantes : ZINIA , SKY , NAVAILLES , PASEO , ARIA , TEMPO , VICTOR , CUERTY , PLAZA , GINKO


NAVAILLES Francis - rond-point d'Espagne,40700 HAGETMAU (dossier no 2342384) - 40700 - France

NAVAILLES Claude - rond-point d'Espagne,40700 HAGETMAU (dossier no 2342384) - 40700 - France


Francis NAVAILLES - rond-point d'Espagne,40700 HAGETMAU (dossier no 2342384) - 40700 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2007 n°2342384 - Publication au BOPI 2007-05-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Sièges ou mécanismes composant les sièges destinés principalement aux équipements de bureaux, collectivités, hospitalier, mobilier meublant, transport et lieux publics et d'une manière générale sièges et parties constitutives de sièges pour tous usages

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.