Marque expirée - Marque en non vigueur

PALA
NAVAILLES Francis
NAVAILLES Claude

Numéro de dépôt :
3377809
Date de dépôt :
01/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
01/09/2015
PALA de NAVAILLES Francis

Présentation de la marque PALA

Déposée le 1 septembre 2005 par NAVAILLES Francis et NAVAILLES Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PALA »

Les déposants sont NAVAILLES Francis - France et NAVAILLES Claude domicilié(e) rond-point d'Espagne,40700 HAGETMAU - 40700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis NAVAILLES domicilié(e) rond-point d'Espagne,40700 HAGETMAU - 40700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALA est expirée depuis le 1 septembre 2015.

NAVAILLES Francis a également déposé les autres marques suivantes : ZINIA , SKY , NAVAILLES , PASEO , ARIA , TEMPO , VICTOR , CUERTY , PLAZA , PASTEL


NAVAILLES Francis - France

NAVAILLES Claude - rond-point d'Espagne,40700 HAGETMAU - 40700 - France


Monsieur Francis NAVAILLES - rond-point d'Espagne,40700 HAGETMAU - 40700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Sièges et fauteuils à usage médical, sièges et fauteuils orthopédiques, fauteuils roulants pour personnes handicapées, parties constitutives et mécanismes équipant de tels sièges et fauteuils. Meubles, glaces (miroirs) et cadres ; meubles et sièges conçus pour le milieu hospitalier ; meubles et sièges de bureau ; meubles et sièges pour collectivités ; mécanismes et parties constitutives composant les meubles et sièges précités ; roulettes (non métalliques) pour meubles et sièges.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.