Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N.S.A.
NAVAILLES Francis

Numéro de dépôt :
94506805
Date de dépôt :
11/02/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2004

Présentation de la marque N.S.A.

Déposée le 11 février 1994 par NAVAILLES Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « N.S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est NAVAILLES Francis, domicilié(e) ROND-POINT D'ESPAGNE Zone Industrielle, 40700 HAGETMAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis NAVAILLES Monsieur Claude NAVAILLES - France.

La marque N.S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N.S.A. est expirée depuis le 11 février 2004.

NAVAILLES Francis a également déposé les autres marques suivantes : ZINIA , PERFORMER , LES VALEURS PARTAGEES , VARI-LIGHT , ARENA , SKY , NAVAILLES , PASEO , ARIA , EXECUTIVE


NAVAILLES Francis - ROND-POINT D'ESPAGNE Zone Industrielle, 40700 HAGETMAU - France


Monsieur Francis NAVAILLES Monsieur Claude NAVAILLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Sièges - systèmes de sièges ou mécanismes composant les sièges équipements de bureaux, collectivités, hospitalier, mobilier meublant, transport et lieux publics et d'une manière générale sièges et systèmes de sièges pour tous usages

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.