Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VALEURS PARTAGEES
NAVAILLES Francis

Numéro de dépôt :
1664940
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2010

Présentation de la marque LES VALEURS PARTAGEES

Déposée le 5 avril 1990 par NAVAILLES Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VALEURS PARTAGEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NAVAILLES Francis, domicilié(e) NAVAILLES Claude, Rond Point d'Espagne, Zone Industrielle, 40700 HAGETMAU (dossier no 2170201) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NAVAILLES Francis domicilié(e) (dossier no 2170201) - France.

La marque LES VALEURS PARTAGEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VALEURS PARTAGEES est expirée depuis le 5 avril 2010.

NAVAILLES Francis a également déposé les autres marques suivantes : ZINIA , PERFORMER , VARI-LIGHT , ARENA , SKY , NAVAILLES , PASEO , ARIA , EXECUTIVE , BEA


NAVAILLES Francis - NAVAILLES Claude, Rond Point d'Espagne, Zone Industrielle, 40700 HAGETMAU (dossier no 2170201) - France


Monsieur NAVAILLES Francis - (dossier no 2170201) - France


Renouvellement avec limitation le 4 avril 2000 n°2170201 - Publication au BOPI 2000-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Sièges ou mécanismes composant les sièges destinés notamment aux équipements de bureaux, collectivités et mobilier meublant.