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Marques déposées par monsieur NAVAILLES Francis
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FORUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORUM
Monsieur NAVAILLES Francis

Numéro de dépôt :
1657076
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2000

Présentation de la marque FORUM

Déposée le 5 avril 1990 par monsieur NAVAILLES Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur NAVAILLES Francis domicilié(e) 70, Avenue de la Chesnaie, 40280 St Pierre du MontMonsieur NAVAILLES Claude,70, Avenue de la Chesnaie, 40280 St Pierre du Mont - France.

La marque FORUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORUM est expirée depuis le 5 avril 2000.

NAVAILLES Francis a également déposé les autres marques suivantes : ZINIA , PERFORMER , LES VALEURS PARTAGEES , VARI-LIGHT , ARENA , SKY , NAVAILLES , PASEO , ARIA , VICTOR


Monsieur NAVAILLES Francis - 70, Avenue de la Chesnaie, 40280 St Pierre du MontMonsieur NAVAILLES Claude,70, Avenue de la Chesnaie, 40280 St Pierre du Mont - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Sièges - systèmes de sièges ou mécanismes composant les sièges destinés principalement aux équipements de bureaux, collectivités, hospitalier, mobilier meublant, transport et lieux publics et d'une manière générale sièges et systèmes de sièges pour tous usages

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.