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Marques déposées par NAVAILLES Francis
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FLORA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLORA
NAVAILLES Francis
NAVAILLES Claude

Numéro de dépôt :
94536705
Date de dépôt :
14/09/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2004

Présentation de la marque FLORA

Déposée le 14 septembre 1994 par NAVAILLES Francis et NAVAILLES Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Les déposants sont NAVAILLES Francis, domicilié(e) Rond-Point d'Espagne, Zone Industrielle, 40700 HAGETMAU - France et NAVAILLES Claude, domicilié(e) Rond-Point d'Espagne, Zone Industrielle, 40700 HAGETMAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis NAVAILLES Monsieur Claude NAVAILLES - France.

La marque FLORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORA est expirée depuis le 14 septembre 2004.

NAVAILLES Francis a également déposé les autres marques suivantes : ZINIA , PERFORMER , LES VALEURS PARTAGEES , VARI-LIGHT , ARENA , SKY , NAVAILLES , PASEO , ARIA , VICTOR


NAVAILLES Francis - Rond-Point d'Espagne, Zone Industrielle, 40700 HAGETMAU - France

NAVAILLES Claude - Rond-Point d'Espagne, Zone Industrielle, 40700 HAGETMAU - France


Monsieur Francis NAVAILLES Monsieur Claude NAVAILLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Sièges ou mécanismes composant les sièges destinés principalement aux équipements de bureaux, collectivités, hospitalier, mobilier meublant, transport et lieux publics et d'une manière générale sièges et parties constitutives de sièges pour tous usages

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.