Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXECUTIVE
NAVAILLES FRANCIS
NAVAILLES CLAUDE

Numéro de dépôt :
1664338
Date de dépôt :
25/08/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/08/2009

Présentation de la marque EXECUTIVE

Déposée le 25 août 1989 par NAVAILLES FRANCIS et NAVAILLES CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXECUTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont NAVAILLES FRANCIS, domicilié(e) ROND POINT D'ESPAGNE, 40700 HAGETMAU (dossier no 2151787) - France et NAVAILLES CLAUDE, domicilié(e) ROND POINT D'ESPAGNE, 40700 HAGETMAU (dossier no 2151787) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCIS NAVAILLES domicilié(e) (dossier no 2151787) - France.

La marque EXECUTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXECUTIVE est expirée depuis le 25 août 2009.

NAVAILLES FRANCIS a également déposé les autres marques suivantes : ZINIA , PERFORMER , LES VALEURS PARTAGEES , VARI-LIGHT , ARENA , SKY , NAVAILLES , PASEO , ARIA , BEA


NAVAILLES FRANCIS - ROND POINT D'ESPAGNE, 40700 HAGETMAU (dossier no 2151787) - France

NAVAILLES CLAUDE - ROND POINT D'ESPAGNE, 40700 HAGETMAU (dossier no 2151787) - France


Monsieur FRANCIS NAVAILLES - (dossier no 2151787) - France


Renouvellement avec limitation le 19 août 1999 n°2151787 - Publication au BOPI 1999-08-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Sièges ou mécanismes composant les sièges destinés notamment aux équipements de bureaux, collectivités et mobilier meublant.