Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONA
NAVAILLES Francis

Numéro de dépôt :
3109383
Date de dépôt :
04/07/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2011

Présentation de la marque DONA

Déposée le 4 juillet 2001 par NAVAILLES Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est NAVAILLES Francis, domicilié(e) NAVAILLES Claude, Rond Point d'Espagne - Zone Industrielle, 40700 HAGETMAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NAVAILLES Francis - France.

La marque DONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONA est expirée depuis le 4 juillet 2011.

NAVAILLES Francis a également déposé les autres marques suivantes : ZINIA , PERFORMER , LES VALEURS PARTAGEES , VARI-LIGHT , ARENA , SKY , NAVAILLES , PASEO , ARIA , EXECUTIVE


NAVAILLES Francis - NAVAILLES Claude, Rond Point d'Espagne - Zone Industrielle, 40700 HAGETMAU - France


Monsieur NAVAILLES Francis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Sièges ou mécanismes composant les sièges destinés notamment aux équipements de bureaux, collectivités et mobilier meublant.