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Marques déposées par NAVAILLES Francis NAVAILLES Claude
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MOVING
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOVING
NAVAILLES Francis NAVAILLES Claude

Numéro de dépôt :
1664939
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2010
MOVING de NAVAILLES Francis NAVAILLES Claude

Présentation de la marque MOVING

Déposée le 5 avril 1990 par NAVAILLES Francis NAVAILLES Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOVING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NAVAILLES Francis NAVAILLES Claude, domicilié(e) Rond Point d'Espagne, Zone Industrielle, 40700 HAGETMAU (dossier no 2170199) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NAVAILLES Francis domicilié(e) (dossier no 2170199) - France.

La marque MOVING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOVING est expirée depuis le 5 avril 2010.

NAVAILLES Francis NAVAILLES Claude a également déposé les autres marques suivantes : ACTOR , ZELDA , BAC , VARI-SOFT , TANTO , HOYO , FIZZ , ACCORD , PASTEL SANTE , BELO


NAVAILLES Francis NAVAILLES Claude - Rond Point d'Espagne, Zone Industrielle, 40700 HAGETMAU (dossier no 2170199) - France


Monsieur NAVAILLES Francis - (dossier no 2170199) - France


Renouvellement avec limitation le 4 avril 2000 n°2170199 - Publication au BOPI 2000-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Sièges ou mécanismes composant les sièges destinés notamment aux équipements de bureaux, collectivités et mobilier meublant.