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Marques déposées par l'association loi 1901 NAUTISME EN FINISTERE
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TOUR DU FINISTERE EN PLANCHE A VOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUR DU FINISTERE EN PLANCHE A VOILE
NAUTISME EN FINISTERE (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
92436266
Date de dépôt :
29/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2002

Présentation de la marque TOUR DU FINISTERE EN PLANCHE A VOILE

Déposée le 29 septembre 1992 par l'association loi 1901 NAUTISME EN FINISTERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUR DU FINISTERE EN PLANCHE A VOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 NAUTISME EN FINISTERE domicilié(e) 11 rue Théodore Le Hars, 29000 QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P. LE BIHAN LES CONSEILS D'ENTREPRISES Société d'Avocats - France.

La marque TOUR DU FINISTERE EN PLANCHE A VOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR DU FINISTERE EN PLANCHE A VOILE est expirée depuis le 29 septembre 2002.

NAUTISME EN FINISTERE a également déposé les autres marques suivantes : TOUR DU FINISTERE A LA VOILE , L'ILIADE-PENN AR BED , TOUR DU FINISTERE EN PLANCHE A VOILE , SEMAINE DU PETIT CABOTAGE , TOUR DU FINISTERE A LA VOILE


NAUTISME EN FINISTERE (Association Loi 1901) - 11 rue Théodore Le Hars, 29000 QUIMPER - France


P. LE BIHAN LES CONSEILS D'ENTREPRISES Société d'Avocats - France


Inscription le 9 novembre 1998 - Rejet partiel n°266433 - Publication au BOPI 1998-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Vêtements, chaussures. Transport de personnes. Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation de concours en matière déducation ou de divertissement. Organisation et conduite de manifestations sportives. Production de films. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.