Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pirate de Bretagne
Nautisme en Bretagne, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3962369
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2022
Pirate de Bretagne de Nautisme en Bretagne

Présentation de la marque Pirate de Bretagne

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2012 par l'association loi 1901 Nautisme en Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pirate de Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Nautisme en Bretagne domicilié(e) 1 rue de Kerbriant - 29200 - Brest - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 258 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nautisme en Bretagne, M. Rodet Philippe domicilié(e) 1 rue de Kerbriant - 29200 - Brest - France.

La marque Pirate de Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pirate de Bretagne est expirée depuis le 20 novembre 2022.

Nautisme en Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : Stand up paddle , Classes de mer , Just Glisse , Club moussaillon , Ecole de sauvetage côtier , Espace Mer Coaching , Expert Mer , Atelier voile , POINT PASSION PLAGE RESEAU , Accompagnateur nautique


Nautisme en Bretagne, Association loi 1901 - 1 rue de Kerbriant - 29200 - Brest - France - SIREN 410258396


Nautisme en Bretagne, M. Rodet Philippe - 1 rue de Kerbriant - 29200 - Brest - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.