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Marques déposées par l'association loi 1901 Nautisme en Bretagne
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Marche aquatique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marche aquatique
Nautisme en Bretagne, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3823990
Date de dépôt :
15/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
15/04/2021
Marche aquatique de Nautisme en Bretagne

Présentation de la marque Marche aquatique

Déposée le 15 avril 2011 par l'association loi 1901 Nautisme en Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Marche aquatique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Nautisme en Bretagne domicilié(e) 1 rue de kerbriant - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 258 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nautsme en Bretagne domicilié(e) 1 rue de kerbriant - 29200 - BREST - France.

La marque Marche aquatique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marche aquatique est expirée depuis le 15 avril 2021.

Nautisme en Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : Stand up paddle , Classes de mer , Just Glisse , Club moussaillon , Ecole de sauvetage côtier , Espace Mer Coaching , Expert Mer , Atelier voile , Pirate de Bretagne , POINT PASSION PLAGE RESEAU


Nautisme en Bretagne, Association loi 1901 - 1 rue de kerbriant - 29200 - BREST - France - SIREN 410258396


Nautsme en Bretagne - 1 rue de kerbriant - 29200 - BREST - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°645991 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.