Nautisme en Bretagne, Association loi 1901 Philippe Rodet Solène Morvan
Numéro de dépôt :
3799232
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2021
Présentation de la marque Club moussaillon
Déposée par voie électronique le 20 janvier 2011 par l'association loi 1901 Nautisme en Bretagne, Philippe Rodet, Solène Morvan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Club moussaillon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Les déposants sont l'association loi 1901 Nautisme en Bretagne domicilié(e) 1 rue de kerbriant - 29200 - Brest - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , Philippe Rodet domicilié(e) 1 rue de kerbriant - 29200 - Brest - France, Solène Morvan domicilié(e) 1 rue de kerbriant - 29200 - Brest - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nautisme en Bretagne domicilié(e) 1 rue de kerbriant - 29200 - Brest - France.
La marque Club moussaillon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nautisme en Bretagne, Association loi 1901 - 1 rue de kerbriant - 29200 - Brest - France - SIREN 4
Philippe Rodet - 1 rue de kerbriant - 29200 - Brest - France
Solène Morvan - 1 rue de kerbriant - 29200 - Brest - France
Nautisme en Bretagne - 1 rue de kerbriant - 29200 - Brest - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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