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Marques déposées par l'association loi 1901 Nautisme en Bretagne
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Atelier voile
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Atelier voile
Nautisme en Bretagne, Association loi 1901
Philippe Rodet
Solène Morvan

Numéro de dépôt :
3800216
Date de dépôt :
25/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2021
Atelier voile de Nautisme en Bretagne

Présentation de la marque Atelier voile

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2011 par l'association loi 1901 Nautisme en Bretagne, Philippe Rodet, Solène Morvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atelier voile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Les déposants sont l'association loi 1901 Nautisme en Bretagne domicilié(e) 1 rue de Kerbriant - 29200 - Brest - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , Philippe Rodet domicilié(e) 1 rue de kerbriant - 29200 - Brest - France, Solène Morvan domicilié(e) 1 rue de kerbriant - 29200 - Brest - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nautisme en Bretagne domicilié(e) 1 rue de kerbriant - 29200 - Brest - France.

La marque Atelier voile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier voile est expirée depuis le 25 janvier 2021.

Nautisme en Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : Stand up paddle , Classes de mer , Just Glisse , Club moussaillon , Ecole de sauvetage côtier , Espace Mer Coaching , Expert Mer , Pirate de Bretagne , POINT PASSION PLAGE RESEAU , Accompagnateur nautique


Nautisme en Bretagne, Association loi 1901 - 1 rue de Kerbriant - 29200 - Brest - France - SIREN 4

Philippe Rodet - 1 rue de kerbriant - 29200 - Brest - France

Solène Morvan - 1 rue de kerbriant - 29200 - Brest - France


Nautisme en Bretagne - 1 rue de kerbriant - 29200 - Brest - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.