Marque enregistrée - Marque en vigueur

NAUTIQUE SEINE
NAUTIQUE SEVRES, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4169083
Date de dépôt :
30/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2025
NAUTIQUE SEINE de NAUTIQUE SEVRES

Présentation de la marque NAUTIQUE SEINE

Déposée par voie électronique le 30 mars 2015 par NAUTIQUE SEVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAUTIQUE SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est NAUTIQUE SEVRES, ASSOCIATION domicilié(e) Parc Nautique de l'Ile de Monsieur, 4 rue de St. Cloud - 92310 - SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAUTIQUE SEVRES, M. BERTRAND DAUVILLIER domicilié(e) 29 Av du General Leclerc - 92100 - BOULOGNE BINNANCOURT - France.

La marque NAUTIQUE SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAUTIQUE SEINE arrivera à expiration en date du 30 mars 2025.


NAUTIQUE SEVRES, ASSOCIATION - Parc Nautique de l'Ile de Monsieur, 4 rue de St. Cloud - 92310 - SEVRES - France


NAUTIQUE SEVRES, M. BERTRAND DAUVILLIER - 29 Av du General Leclerc - 92100 - BOULOGNE BINNANCOURT - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.