Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEPTUNE
NAUTIQU'ELEC, SAS

Numéro de dépôt :
4385958
Date de dépôt :
04/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2027
NEPTUNE de NAUTIQU\'ELEC

Présentation de la marque NEPTUNE

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAUTIQU'ELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEPTUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAUTIQU'ELEC domicilié(e) 107 Cours Emile ZOLA - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 314 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NEPTUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEPTUNE arrivera à expiration en date du 4 septembre 2027.


NAUTIQU'ELEC, SAS - 107 Cours Emile ZOLA - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 819314956


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; robots (machines) ;

Appareils et instruments nautiques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; batteries électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion maritimes ; bateaux électriques ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; construction navale.