Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXCELSIOR
NAUTILUS FOOD S.A, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93465645
Date de dépôt :
21/04/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2013

Présentation de la marque EXCELSIOR

Déposée le 21 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) NAUTILUS FOOD S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXCELSIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NAUTILUS FOOD S.A domicilié(e) 12, rue du Quatre Septembre,75002 PARIS (dossier no 2240628) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 406 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NAUTILUS FOOD S.A domicilié(e) 12, rue du Quatre Septembre,75002 PARIS (dossier no 2240628) - 75002 - France.

La marque EXCELSIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCELSIOR est expirée depuis le 21 avril 2013.

NAUTILUS FOOD S.A a également déposé les autres marques suivantes : nautilus


NAUTILUS FOOD S.A, Société Anonyme - 12, rue du Quatre Septembre,75002 PARIS (dossier no 2240628) - 75002 - France - SIREN 399406156


NAUTILUS FOOD S.A - 12, rue du Quatre Septembre,75002 PARIS (dossier no 2240628) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Inscription le 31 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367700 - Publication au BOPI 2003-03-31

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2003 n°2240628 - Publication au BOPI 2003-04-08

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Café, café torréfié, café décaféiné, café aromatisé, extraits solubles de café, café vert, aromates de café, boissons à base de café, succédanés du café, préparations végétales remplaçant le café, thé, tisanes, cacao, sucre, épices; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles et glace à rafraîchir; miel