Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAUTILIA
S.A.R.L. NAUTILIA

Numéro de dépôt :
94519383
Date de dépôt :
03/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2004

Présentation de la marque NAUTILIA

Déposée le 3 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAUTILIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAUTILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAUTILIA domicilié(e) 19 RESIDENCE LE DAUPHIN, 34140 MEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 316 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR CAZANOVA ROGER - France.

La marque NAUTILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519383.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAUTILIA est expirée depuis le 3 mai 2004.


S.A.R.L. NAUTILIA - 19 RESIDENCE LE DAUPHIN, 34140 MEZE - France - SIREN 392316337


MR CAZANOVA ROGER - France


Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309803 - Publication au BOPI 2000-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Stockage, courtage (transport, livraison) de produits issus directement ou indirectement ou après tranformation du travail des produits de la mer. Produits de la mer français ou d'importation.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.