Déposée le 26 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAUTILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Not'Île » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAUTILE domicilié(e) 1, rue Emile Hugot,97490 Sainte Clotilde - 97490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 733 831 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian LEJET domicilié(e) 69, rue Victor Hugo,92400 Courbevoie - 92400 - France.
La marque Not'Île a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NAUTILE SAS - 1, rue Emile Hugot,97490 Sainte Clotilde - 97490 - France - SIREN 449733831
Cabinet Christian LEJET - 69, rue Victor Hugo,92400 Courbevoie - 92400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ou secs ; semences, plantes et fleurs naturelles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; chocolat ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Viande, poisson, volaille et gibier, frais, congelés ou surgelés ; charcuterie ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, congelés, surgelés et cuits ; gelées ; confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Spiritueux, apéritifs, digestifs, eaux-de-vie ; rhum, whisky, pastis, anisette ; boissons alcooliques à base de fruits ou contenant des fruits ; punchs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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