Déposée par voie électronique le 11 décembre 2018 par NAUTIL UNDERWATER SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SCULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-01 du 4 janvier 2019.
Le déposant est NAUTIL UNDERWATER SYSTEMS domicilié(e) 221, rue de la solidarité - 40600 - BISCARROSSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLICI, Monsieur Laurent FANTIN domicilié(e) Parvis Louis Armand CS21912 - 33082 - BORDEAUX CEDEX - France.
La marque SCULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCULE arrivera à expiration en date du 11 décembre 2028.
NAUTIL UNDERWATER SYSTEMS - 221, rue de la solidarité - 40600 - BISCARROSSE - France
ALLICI, Monsieur Laurent FANTIN - Parvis Louis Armand CS21912 - 33082 - BORDEAUX CEDEX - France
Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01
Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15
Appareils de levage ; Systèmes de levage sous-marin [machines] prenant la forme de parachutes, ballons, bouées, coussins et flotteurs de levage sous-marin ; Pompes, compresseurs [machines] ; Générateurs de gaz pour le levage sous-marin [compresseurs] ;
Elingues et sangles non métalliques pour la manutention de charges ;
Location d’appareils de levage et de système de levage sous-marin prenant la forme de parachutes, de ballons, de bouées, coussins et de flotteurs de levage sous-marin ; Location d’accessoires de levage sous-marin pour la manutention de charges à savoir location de machines; Location de pompes, compresseurs, de générateurs de gaz pour le levage sous-marin à savoir location de machines.
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