Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCULE
NAUTIL UNDERWATER SYSTEMS

Numéro de dépôt :
4506997
Date de dépôt :
11/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2028
SCULE de NAUTIL UNDERWATER SYSTEMS

Présentation de la marque SCULE

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2018 par NAUTIL UNDERWATER SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est NAUTIL UNDERWATER SYSTEMS domicilié(e) 221, rue de la solidarité - 40600 - BISCARROSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLICI, Monsieur Laurent FANTIN domicilié(e) Parvis Louis Armand CS21912 - 33082 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque SCULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 22 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCULE arrivera à expiration en date du 11 décembre 2028.


NAUTIL UNDERWATER SYSTEMS - 221, rue de la solidarité - 40600 - BISCARROSSE - France


ALLICI, Monsieur Laurent FANTIN - Parvis Louis Armand CS21912 - 33082 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Appareils de levage ; Systèmes de levage sous-marin [machines] prenant la forme de parachutes, ballons, bouées, coussins et flotteurs de levage sous-marin ; Pompes, compresseurs [machines] ; Générateurs de gaz pour le levage sous-marin [compresseurs] ;

Elingues et sangles non métalliques pour la manutention de charges ;

Location d’appareils de levage et de système de levage sous-marin prenant la forme de parachutes, de ballons, de bouées, coussins et de flotteurs de levage sous-marin ; Location d’accessoires de levage sous-marin pour la manutention de charges à savoir location de machines; Location de pompes, compresseurs, de générateurs de gaz pour le levage sous-marin à savoir location de machines.