Marque enregistrée - Marque en vigueur

NAUTICSAFE
NAUTICONCEPT, SAS

Numéro de dépôt :
4287644
Date de dépôt :
16/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/07/2026
NAUTICSAFE de NAUTICONCEPT

Présentation de la marque NAUTICSAFE

Déposée le 16 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAUTICONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NAUTICSAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAUTICONCEPT domicilié(e) 551 RUE ALAIN COLAS - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 500 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAUTICONCEPT, M. MITTON JOSEPH domicilié(e) 551 RUE ALAIN COLAS - 71000 - MACON - France.

La marque NAUTICSAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAUTICSAFE arrivera à expiration en date du 16 juillet 2026.

NAUTICONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : n NAUTI concept


NAUTICONCEPT, SAS - 551 RUE ALAIN COLAS - 71000 - MACON - France - SIREN 819500331


NAUTICONCEPT, M. MITTON JOSEPH - 551 RUE ALAIN COLAS - 71000 - MACON - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; relais électriques ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Vêtements ; gants (habillement) ; chaussures de plage ; chaussures de sport ;

Attirail de pêche ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).