Déposée le 19 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAUTIC SERVICE SAUVETAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEA-SAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAUTIC SERVICE SAUVETAGE domicilié(e) PARC DE L'ESTUAIRE, AVENUE DU CANTIPOU, BP 60 - 76700 - HARFLEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 254 021 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NAUTIC SERVICE SAUVETAGE, M. CONNEN MARC domicilié(e) PARC DE L'ESTUAIRE, AVENUE DU CANTIPOU, BP 60 - 76700 - HARFLEUR - France.
La marque SEA-SAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEA-SAFE est expirée depuis le 19 février 2024.
NAUTIC SERVICE SAUVETAGE a également déposé les autres marques suivantes : N NORTH CAPE , Alpha Ocean
NAUTIC SERVICE SAUVETAGE, SAS - PARC DE L'ESTUAIRE, AVENUE DU CANTIPOU, BP 60 - 76700 - HARFLEUR - France - SIREN 321254021
NAUTIC SERVICE SAUVETAGE, M. CONNEN MARC - PARC DE L'ESTUAIRE, AVENUE DU CANTIPOU, BP 60 - 76700 - HARFLEUR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Renouvellement sans limitation le 11 février 2014 n°2550863 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-11
Produits nautiques de secours et de sauvetage, toutes structures pneumatiques. Radeau de survie, bateau de sauvetage et d'intervention rapide bouée, brassière, extincteur. Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie pour le professionnel, vêtement de travail, combinaison de survie combinaison de travail et de survie. Vêtements, chaussures, chapellerie pour le particulier, pour le sport et les loisirs nautiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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