Déposée le 19 novembre 1998 par NAUTEC INDÚSTRIA METALÚRGICA (LTDA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « N NAUTEC EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est NAUTEC INDÚSTRIA METALÚRGICA (LTDA.), domicilié(e) Rua Nestor Carlos Fedrizzi no 150, CP 1018, Bairro Juventude, CEP: 95052-000 Caxias do Sul (RS), BRÉSIL - Brésil.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SOUZA AMARAL, Claudio - France.
La marque N NAUTEC EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N NAUTEC EUROPE est expirée depuis le 19 novembre 2008.
NAUTEC INDÚSTRIA METALÚRGICA (LTDA.) - Rua Nestor Carlos Fedrizzi no 150, CP 1018, Bairro Juventude, CEP: 95052-000 Caxias do Sul (RS), BRÉSIL - Brésil
DE SOUZA AMARAL, Claudio - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-18
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
Matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; câbles et fils métalliques ; haubans à usage nautique. Appareils et instruments nautiques électriques, à savoir: appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; composants de la manoeuvre des voiles, à savoir: mâts complets ou en partie, poulies, tangons de spinnaker, bômes, guindeaux, taquets ; taquets pour prendre les câbles de manoeuvre ou les amarres ; système de roue de gouvernail pour piloter les bateaux ; parties internes du mécanisme du gouvernail, ou parties externes comme le volant et son support ; instruments électroniques de direction et de contrôle des moteurs. Véhicules ; appareils de locomotion par eau ; bateaux de plaisance.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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