Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bye Bye KITTY by Pascal
M. naulet pascal

Numéro de dépôt :
4134973
Date de dépôt :
19/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/11/2024
Bye Bye KITTY by Pascal de naulet pascal

Présentation de la marque Bye Bye KITTY by Pascal

Déposée le 19 novembre 2014 par monsieur naulet pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bye Bye KITTY by Pascal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est monsieur naulet pascal domicilié(e) maison F, 30 rue du fg poissonnière - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. naulet pascal domicilié(e) maison F, 30 rue du fg poissonnière - 75010 - PARIS - France.

La marque Bye Bye KITTY by Pascal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bye Bye KITTY by Pascal arrivera à expiration en date du 19 novembre 2024.


M. naulet pascal - maison F, 30 rue du fg poissonnière - 75010 - PARIS - France


M. naulet pascal - maison F, 30 rue du fg poissonnière - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.