Bye Bye KITTY by Pascal
Présentation de la marque Bye Bye KITTY by Pascal
Déposée le 19 novembre 2014 par monsieur naulet pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bye Bye KITTY by Pascal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Bye Bye KITTY by Pascal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bye Bye KITTY by Pascal arrivera à expiration en date du 19 novembre 2024.
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20